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Marques déposées par POLLET Stephan
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LABEL ÉOLIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL ÉOLIENNE
POLLET Stephan

Numéro de dépôt :
3559444
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LABEL ÉOLIENNE de POLLET Stephan

Présentation de la marque LABEL ÉOLIENNE

Déposée le 27 février 2008 par POLLET Stephan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL ÉOLIENNE »

Le déposant est POLLET Stephan domicilié(e) 14 rue de l'hôtel de ville,88600 BROUVELIEURES - 88600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pollet Stephan domicilié(e) 14 rue de l'hôtel de ville,88600 BROUVELIEURES - 88600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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POLLET Stephan a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUEL CONCEPT , VISITEZ MA VILLE , France Thermique , la france vue du ciel


POLLET Stephan - 14 rue de l'hôtel de ville,88600 BROUVELIEURES - 88600 - France


Pollet Stephan - 14 rue de l'hôtel de ville,88600 BROUVELIEURES - 88600 - France


Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499435 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Construction d'édifices permanents (éoliennes).